Liste de colisage

Traduction de l'anglais : Packing List

Comment définir la liste de colisage ?

 

La liste de colisage permet d’identifier les colis de l’expédition à l’aide de numéros, et de préciser les données globales quant au poids, au volume ou encore au nombre de colis. Appelée "packing list" en anglais, elle s’avère indispensable pour s’assurer que les colis sont conformes à la commande au moment où le vendeur rédige sa facture. La liste de colisage se trouve au sein de la liasse documentaire qui consiste à rassembler l’ensemble des documents utiles pour traiter les opérations d’import-export.

À l’heure où le commerce n’a plus de frontières, des documents sont exigés par les douanes afin de vérifier les marchandises pour éviter les fraudes, à l’image des contrefaçons. C’est pourquoi les services douaniers sollicitent, à l’exportation comme à l’importation, la fourniture de la liste de colisage. Outre le destinataire et l’expéditeur sont précisées un certain nombre de mentions comme les marques, les références ou le poids de chaque colis au sein d’un ensemble constituant l’expédition. Grâce à ce document, les douanes peuvent également exercer leur mission fiscale, lutter contre les grands trafics internationaux, et assurer la protection de la population en termes de santé publique.

 

La liste de colisage, document intégré à la liasse documentaire

 

Au sein de la liasse documentaire établie dans le cadre d’une opération de logistique internationale, on trouve :

• les documents commerciaux ;
• les documents douaniers et fiscaux ;
• la déclaration d’exportation ;
• la déclaration d’échange de bien ;
• les documents liés à la forme du paiement ;
• les documents relatifs à la mise en œuvre du transport ;
• les documents d’assurances.

La liste de colisage fait partie, au même titre que la facture, des documents commerciaux. Elle est émise par l’exportateur (vendeur) à destination de l’importateur (acheteur). Si celle-ci est facultative, elle est pourtant indispensable pour effectuer les vérifications de rigueur. La facture commerciale est quant à elle examinée par les services douaniers, afin d’évaluer les frais et droits de douane. Aucune indication relative au coût ou à la valeur de la marchandise n’est en revanche mentionnée sur la liste de colisage.

 

Exemples et mise en pratique

 

Les parties intéressées par la liste de colisage

 

La liste de colisage peut être utile à différents égards. Sont concernés :

• les douaniers ;
• les transporteurs ;
• les manutentionnaires ;
• les entrepositaires ;
• le client ;
• l’expéditeur.

 

Les indications de la liste de colisage

 

Face à l’intérêt que suscite ce document, il est crucial d’énumérer correctement et lisiblement les données après emballage et marquage des colis. La liste de colisage indique :

• les marques contenues dans chaque colis ;
• les numéros de chaque colis ;
• le poids brut exprimé en kilogrammes pour chacun des colis ;
• le poids net exprimé en kilogrammes pour chacun des colis ;
• les dimensions exprimées en centimètres de chaque colis selon un ordre bien précis, à savoir longueur, largeur, hauteur ;
• le cubage de chaque colis ;
• le contenu détaillé pour chaque colis ;
• le nombre de colis ;
• le poids total de l’expédition ;
• le cubage de l’ensemble des colis.

 

Les mentions à faire figurer sur la liste de colisage

 

Outre ces indications, plusieurs mentions doivent obligatoirement figurer sur la liste de colisage :

• identité de l’exportateur ;
• numéro Siret de l’exportateur ;
• numéro de colisage ;
• date de colisage ;
• nombre de pages du document ;
• identité du destinataire ;
• identité de l’acheteur ;
• numéro de facture ;
• lieu d’établissement de la liste de colisage ;
• identité, coordonnées et signature de la personne ayant établi le document.