La convention TIR est un régime international permettant de simplifier et d’accélérer le transit routier à travers le monde. Le principe en est simple : plutôt que de multiplier les contrôles douaniers à chaque frontière, les autorités douanières scellent les compartiments depuis le pays d’origine et les descellent dans le pays d’arrivée. Les contrôles superflus sont ainsi évités tout en assurant une fiabilité optimale. Cette rationalisation des procédures présente l’avantage de réduire le temps d’attente aux frontières, mais aussi de limiter les frais occasionnés par le transport.
Le système TIR est issu de la convention relative aux transports internationaux routiers de 1959. La convention TIR des Nations unies, rédigée en 1975, est en vigueur depuis le 20 mars 1978. Plus de 70 pays ont signé cette convention, et une vingtaine d’autres souhaitent y adhérer. Il faut dire que les opérations de transit international sous TIR ne nécessitent pas de documents douaniers nationaux. En effet, les conteneurs sont sécurisés, et les marchandises n’ont pas besoin d’être contrôlées.
La convention TIR mobilise divers acteurs :
Très encadré, le transport TIR répond à certains critères d’exigibilité, à savoir :
Ce système est avantageux tant pour les transporteurs que pour les autorités douanières. En effet, les sociétés de logistique apprécient :
Les services des douanes sont également favorables à la convention TIR pour les raisons suivantes :
Désormais accessible en format numérique, le TIR gagne encore en rapidité, en simplicité et en fiabilité. Les données peuvent ainsi être disponibles en temps réel, ce qui permet une surveillance en ligne, une plus grande sécurité, et davantage de souplesse quant aux garanties.
34 000 entreprises spécialisées utilisent la convention TIR.
En 2017, 1,2 million de transports TIR ont été effectués.
Le gain en termes de temps de transport peut atteindre 80 % selon les estimations.
Un gain financier allant jusqu’à 38 % est également envisageable.
Règlement (CEE) n° 2112/78 du Conseil du 25 juillet 1978